Catégorie : PROPRIÉTÉ
Note : 0.00
Auteur : Pierre-Joseph PROUDHON
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« Rendez la possession aussi l
« Rendez la possession aussi longue que vous voudrez ; entassez les ans et les siècles, vous ne ferez jamais
que la durée, qui par elle-même ne crée rien, ne change rien, ne modifie rien, puisse métamorphoser l'usu-
fruitier en propriétaire. Que la loi civile reconnaisse à un possesseur de bonne foi, établi depuis longues
années dans sa jouissance, le droit de ne pouvoir être dépossédé par un survenant, elle ne fait en cela que
confirmer un droit déjà respecté, et la prescription, appliquée de la sorte, signifie simplement que la posses-
sion commencée depuis vingt, trente ou cent ans, sera maintenue à l'occupant. Mais lorsque la loi déclare
que le laps de temps change le possesseur en propriétaire, elle suppose qu'un droit peut être créé sans une
cause qui le produise ; elle change la qualité du sujet sans motif ; elle statue sur ce qui n'est point en litige ;
elle sort de ses attributions. » < p.202 >
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